Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TEMPS DES SALADES
ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3714538
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2030
LE TEMPS DES SALADES de ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET

Présentation de la marque LE TEMPS DES SALADES

Déposée le 19 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS DES SALADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET domicilié(e) ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 500 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LE TEMPS DES SALADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TEMPS DES SALADES arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET a également déposé les autres marques suivantes : SEA SUN SARDINES , SAINT-GEORGES LA BELLE ILOISE , LA BELLE ILOISE , Planète océan nature , LA TABLEE , MAQUEREAUX & CO , LA BELLE ILOISE , LA BELLE-ILOISE , SARDINADE , AU COEUR D'ARGOAT


ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par actions simplifiée - ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 873500086


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538764 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733629 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-10

Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796232 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés et fruits de mer (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de crustacés ou de fruits de mer ; soupes de poissons, de crustacés ou de fruits de mer ; fromages ; sauces à base de poissons, crustacés et/ou fruits de mers, plats préparés à base de poissons, crustacés, fruits de mer ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; algues pour l'alimentation humaine.